Zonage municipal · MRC d'Avignon · données croisées le 16 novembre 2026

Zonage de Carleton-sur-Mer

159 zones intégrées, dont 159 avec des normes chiffrées, et 52 usages distincts dans les grilles.

Zones intégrées
159
règlement de zonage
Zones avec normes
159
hauteur, marges, superficie
Usages distincts
52
dans les grilles
Lots avec une zone
4 249
croisés au cadastre

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⚠ Résumé du règlement de zonage tel que LotAi l'a lu dans la source municipale. Un amendement récent peut manquer et une grille renvoie souvent à des dispositions générales : la version qui fait foi est celle de la municipalité, et son service d'urbanisme confirme ce qui est permis sur un lot.

Les usages le plus souvent permis à Carleton-sur-Mer

Nombre de zones dont la grille permet chaque usage, sur 159 zones intégrées.

Usage (libellé de la grille)Zones
Recreation, sports et loisirs — 21 Conservation et récréation extensive86
Habitation — 2 Bifamilial isolé81
Habitation — 1 Unifamilial isolé et jumelé67
Commerce et services — 11 Commerce de vente au détail45
Agricole et forestier — 30 Agriculture sans élevage40
Public et communautaire — 17 Services administratifs publics39
Commerce et services — 14 Services38
Agricole et forestier — 33 Chasse, pêche et piégeage34
Habitation — 3 Trifamilial isolé34
Agricole et forestier — 32 Exploitation forestière31

Exemple : la grille de la zone 003-F

Une vraie zone de Carleton-sur-Mer, qui porte 189 lots. Voici ce que LotAi en a lu :

Étages max.2
Marge avant5 m

Usages permis :

Grille officielle de cette zone : document de la municipalité.

Le zonage d'un terrain précis à Carleton-sur-Mer

Entrez l'adresse ou le numéro de lot sur la carte LotAi : la fiche donne la zone du lot, sa grille et ses contraintes (zone inondable, milieu humide, zone agricole), gratuitement et sans compte.

Source intégrée par LotAi : Grille des spécifications, annexe B du règlement de zonage 2009-155 (Ville de Carleton-sur-Mer, version administrative du 18 février 2026).

Questions fréquentes : zonage de Carleton-sur-Mer

Comment connaître le zonage d'un terrain à Carleton-sur-Mer ?

Entrez l'adresse ou le numéro de lot sur la carte LotAi : la fiche donne la zone du lot, ses normes et ses usages permis, gratuitement. Le service d'urbanisme de Carleton-sur-Mer confirme la version en vigueur du règlement.

Combien de zones compte le règlement de zonage de Carleton-sur-Mer ?

LotAi a intégré 159 zones à Carleton-sur-Mer, dont 159 avec des normes chiffrées (hauteur, marges, superficie minimale ou emprise au sol).

Quels usages sont le plus souvent permis à Carleton-sur-Mer ?

Selon les grilles intégrées par LotAi : Recreation, sports et loisirs — 21 Conservation et récréation extensive (86 zones) ; Habitation — 2 Bifamilial isolé (81 zones) ; Habitation — 1 Unifamilial isolé et jumelé (67 zones) ; Commerce et services — 11 Commerce de vente au détail (45 zones) ; Agricole et forestier — 30 Agriculture sans élevage (40 zones). Chaque zone a sa propre liste : seule la grille de la zone du lot dit ce qui y est permis.

Les normes affichées font-elles foi ?

Non. Elles sont lues dans la source municipale indiquée sur la page et résumées par LotAi. Un amendement récent peut manquer, et une grille renvoie souvent à des dispositions générales. La version qui fait foi est celle de la municipalité.

Les autres données de Carleton-sur-Mer

Le même territoire, sous les autres angles que LotAi croise au lot :

Zonage municipal au Québec · Le rôle d'évaluation de Carleton-sur-Mer · Carte cadastrale · Toutes les municipalités

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