⚠ Résumé du règlement de zonage tel que LotAi l'a lu dans la source municipale. Un amendement récent peut manquer et une grille renvoie souvent à des dispositions générales : la version qui fait foi est celle de la municipalité, et son service d'urbanisme confirme ce qui est permis sur un lot.
Les usages le plus souvent permis à Carleton-sur-Mer
Nombre de zones dont la grille permet chaque usage, sur 159 zones intégrées.
| Usage (libellé de la grille) | Zones |
|---|---|
| Recreation, sports et loisirs — 21 Conservation et récréation extensive | 86 |
| Habitation — 2 Bifamilial isolé | 81 |
| Habitation — 1 Unifamilial isolé et jumelé | 67 |
| Commerce et services — 11 Commerce de vente au détail | 45 |
| Agricole et forestier — 30 Agriculture sans élevage | 40 |
| Public et communautaire — 17 Services administratifs publics | 39 |
| Commerce et services — 14 Services | 38 |
| Agricole et forestier — 33 Chasse, pêche et piégeage | 34 |
| Habitation — 3 Trifamilial isolé | 34 |
| Agricole et forestier — 32 Exploitation forestière | 31 |
Exemple : la grille de la zone 003-F
Une vraie zone de Carleton-sur-Mer, qui porte 189 lots. Voici ce que LotAi en a lu :
| Étages max. | 2 |
| Marge avant | 5 m |
Usages permis :
- Agricole et forestier — 30 Agriculture sans élevage
- Agricole et forestier — 32 Exploitation forestière
- Agricole et forestier — 33 Chasse, pêche et piégeage
- Habitation — 10 Résidence de villégiature et chalet
- Recreation, sports et loisirs — 21 Conservation et récréation extensive
- Recreation, sports et loisirs — 22 Équipements d'accueil spécifiquement touristiques
- Usage spécifiquement autorisé : Production d'électricité par centrale éolienne selon l'article 10.6
- Usage spécifiquement autorisé : Résidence de tourisme
Grille officielle de cette zone : document de la municipalité.
Le zonage d'un terrain précis à Carleton-sur-Mer
Entrez l'adresse ou le numéro de lot sur la carte LotAi : la fiche donne la zone du lot, sa grille et ses contraintes (zone inondable, milieu humide, zone agricole), gratuitement et sans compte.
Source intégrée par LotAi : Grille des spécifications, annexe B du règlement de zonage 2009-155 (Ville de Carleton-sur-Mer, version administrative du 18 février 2026).
Questions fréquentes : zonage de Carleton-sur-Mer
Comment connaître le zonage d'un terrain à Carleton-sur-Mer ?
Entrez l'adresse ou le numéro de lot sur la carte LotAi : la fiche donne la zone du lot, ses normes et ses usages permis, gratuitement. Le service d'urbanisme de Carleton-sur-Mer confirme la version en vigueur du règlement.
Combien de zones compte le règlement de zonage de Carleton-sur-Mer ?
LotAi a intégré 159 zones à Carleton-sur-Mer, dont 159 avec des normes chiffrées (hauteur, marges, superficie minimale ou emprise au sol).
Quels usages sont le plus souvent permis à Carleton-sur-Mer ?
Selon les grilles intégrées par LotAi : Recreation, sports et loisirs — 21 Conservation et récréation extensive (86 zones) ; Habitation — 2 Bifamilial isolé (81 zones) ; Habitation — 1 Unifamilial isolé et jumelé (67 zones) ; Commerce et services — 11 Commerce de vente au détail (45 zones) ; Agricole et forestier — 30 Agriculture sans élevage (40 zones). Chaque zone a sa propre liste : seule la grille de la zone du lot dit ce qui y est permis.
Les normes affichées font-elles foi ?
Non. Elles sont lues dans la source municipale indiquée sur la page et résumées par LotAi. Un amendement récent peut manquer, et une grille renvoie souvent à des dispositions générales. La version qui fait foi est celle de la municipalité.
Les autres données de Carleton-sur-Mer
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