Le zonage décide de ce qu'un terrain peut devenir. Il est publié par chaque municipalité, dans un règlement et des grilles de spécifications que peu de gens lisent en entier. LotAi en a intégré les normes, zone par zone, pour les municipalités listées plus bas.
Ce que chaque page de ville contient
- le nombre de zones et la part de celles qui portent des normes chiffrées ;
- les zones regroupées par grande affectation (habitation, commerce, industrie, agriculture…) quand le règlement les classe ainsi ;
- les normes médianes par affectation : hauteur maximale, marge avant, superficie minimale de lot, coefficient d'emprise au sol ;
- une vraie grille, celle d'une zone de la ville, avec ses usages permis ;
- le lien vers la source municipale.
Ce qu'un résumé ne remplace pas
Un règlement de zonage change par amendements, et une grille renvoie souvent à des dispositions générales ou particulières. Les normes affichées sont celles que LotAi a lues dans la source indiquée ; la version qui fait foi est celle de la municipalité, et le service d'urbanisme reste l'autorité qui confirme ce qui est permis sur un lot.
Une ville est intégrée quand ses normes le sont. Une carte des zones sans normes ne dit pas ce qu'on peut construire ; ces municipalités-là n'ont pas encore de page.
Questions fréquentes
Comment connaître le zonage de mon terrain ?
Entrez l'adresse ou le numéro de lot sur la carte LotAi : la fiche donne la zone du lot et, dans les municipalités intégrées, ses normes et ses usages. Le service d'urbanisme de la municipalité confirme la version en vigueur.
Qu'est-ce qu'une grille de spécifications ?
C'est le tableau qui accompagne le règlement de zonage : pour chaque zone, il dit quels usages sont permis et quelles normes s'appliquent (hauteur, marges, superficie minimale du lot, emprise au sol).
Pourquoi ma municipalité n'a pas de page ?
Une page n'existe que lorsque LotAi a intégré les normes du règlement de zonage de la municipalité. LotAi ajoute des municipalités au fil des imports ; une carte de zones sans normes ne suffit pas.
Les normes affichées sont-elles officielles ?
Elles sont lues dans la source municipale indiquée sur chaque page. Un amendement récent peut ne pas être intégré : c'est la municipalité qui fait foi.
Un terrain précis en tête ?
Adresse ou numéro de lot : la fiche donne le zonage, la valeur au rôle et les contraintes, gratuitement et sans compte.
Vérifier un lot sur la carte