Zonage municipal

Zonage municipal au Québec : les normes, ville par ville

Ce que le règlement permet de construire, résumé par ville : zones, hauteurs, marges, superficies minimales et usages, avec le lien vers la grille officielle.

Le zonage décide de ce qu'un terrain peut devenir. Il est publié par chaque municipalité, dans un règlement et des grilles de spécifications que peu de gens lisent en entier. LotAi en a intégré les normes, zone par zone, pour les municipalités listées plus bas.

Ce que chaque page de ville contient

Ce qu'un résumé ne remplace pas

Un règlement de zonage change par amendements, et une grille renvoie souvent à des dispositions générales ou particulières. Les normes affichées sont celles que LotAi a lues dans la source indiquée ; la version qui fait foi est celle de la municipalité, et le service d'urbanisme reste l'autorité qui confirme ce qui est permis sur un lot.

Une ville est intégrée quand ses normes le sont. Une carte des zones sans normes ne dit pas ce qu'on peut construire ; ces municipalités-là n'ont pas encore de page.

Questions fréquentes

Comment connaître le zonage de mon terrain ?

Entrez l'adresse ou le numéro de lot sur la carte LotAi : la fiche donne la zone du lot et, dans les municipalités intégrées, ses normes et ses usages. Le service d'urbanisme de la municipalité confirme la version en vigueur.

Qu'est-ce qu'une grille de spécifications ?

C'est le tableau qui accompagne le règlement de zonage : pour chaque zone, il dit quels usages sont permis et quelles normes s'appliquent (hauteur, marges, superficie minimale du lot, emprise au sol).

Pourquoi ma municipalité n'a pas de page ?

Une page n'existe que lorsque LotAi a intégré les normes du règlement de zonage de la municipalité. LotAi ajoute des municipalités au fil des imports ; une carte de zones sans normes ne suffit pas.

Les normes affichées sont-elles officielles ?

Elles sont lues dans la source municipale indiquée sur chaque page. Un amendement récent peut ne pas être intégré : c'est la municipalité qui fait foi.

Un terrain précis en tête ?

Adresse ou numéro de lot : la fiche donne le zonage, la valeur au rôle et les contraintes, gratuitement et sans compte.

Vérifier un lot sur la carte

Zonage, municipalité par municipalité

Les municipalités dont LotAi a intégré le règlement de zonage avec ses normes : nombre de zones, hauteurs, marges, superficies minimales et usages permis.

Québec (4 454 zones)Laval (2 657 zones)Saguenay (2 189 zones)Sherbrooke (1 819 zones)Longueuil (1 816 zones)Saint-Jean-sur-Richelieu (1 650 zones)Trois-Rivières (1 648 zones)Gatineau (1 631 zones)Lévis (1 425 zones)Drummondville (1 190 zones)Rimouski (1 061 zones)Saint-Hyacinthe (1 018 zones)Rouyn-Noranda (855 zones)Granby (776 zones)Saint-Jérôme (671 zones)Sorel-Tracy (631 zones)Mirabel (624 zones)Shawinigan (623 zones)Sept-Îles (593 zones)Saint-Georges (574 zones)Salaberry-de-Valleyfield (570 zones)Terrebonne (554 zones)Thetford Mines (516 zones)Val-d'Or (379 zones)Blainville (375 zones)Repentigny (372 zones)Saint-Augustin-de-Desmaures (352 zones)Victoriaville (314 zones)Saint-Eustache (297 zones)L'Assomption (284 zones)Châteauguay (261 zones)Cowansville (250 zones)Mascouche (249 zones)Vaudreuil-Dorion (242 zones)Saint-Constant (235 zones)Amos (231 zones)Varennes (219 zones)La Prairie (216 zones)Dorval (213 zones)Côte-Saint-Luc (212 zones)La Tuque (212 zones)Rivière-du-Loup (197 zones)Chambly (167 zones)La Pêche (162 zones)Carleton-sur-Mer (159 zones)Mont-Saint-Hilaire (158 zones)Sainte-Thérèse (157 zones)Piedmont (154 zones)Contrecoeur (151 zones)Dollard-des-Ormeaux (147 zones)Baie-Saint-Paul (136 zones)Sainte-Adèle (133 zones)Saint-Anselme (114 zones)Verchères (113 zones)Saint-Amable (97 zones)Sainte-Sophie (93 zones)Saint-Pierre-de-Broughton (92 zones)Saint-Henri (87 zones)Ormstown (87 zones)Wentworth-Nord (86 zones)Deux-Montagnes (77 zones)Disraeli (75 zones)Kinnear's Mills (67 zones)Mille-Isles (66 zones)Saint-Antoine-sur-Richelieu (66 zones)Saint-Chrysostome (61 zones)Gore (52 zones)Sacré-Coeur-de-Jésus (52 zones)Daveluyville (52 zones)Saint-Anicet (48 zones)East Broughton (46 zones)Carignan (46 zones)Harrington (45 zones)Sainte-Claire (41 zones)Saint-Jacques-de-Leeds (37 zones)Notre-Dame-des-Bois (36 zones)Saint-Christophe-d'Arthabaska (35 zones)

Pour aller plus loin