⚠ Résumé du règlement de zonage tel que LotAi l'a lu dans la source municipale. Un amendement récent peut manquer et une grille renvoie souvent à des dispositions générales : la version qui fait foi est celle de la municipalité, et son service d'urbanisme confirme ce qui est permis sur un lot.
Les normes de Cowansville, par catégorie de zone
Valeurs médianes des zones de chaque catégorie : la moitié des zones permet plus, l'autre moins. C'est un ordre de grandeur pour comparer, pas la norme d'un terrain.
| Catégorie du règlement | Zones | Lots | Étages max. | Marge avant | Emprise au sol max. |
|---|---|---|---|---|---|
| Résidentielle faible densité | 56 | 3 362 | 2 | 6 m | 30 % |
| Résidentielle forte densité | 36 | 892 | 3 | 6 m | 35 % |
| Conservation | 32 | 61 | 2 | 7,5 m | 25 % |
| Commerciale | 21 | 407 | 3 | 6 m | 50 % |
| Résidentielle moyenne densité | 21 | 910 | 2 | 6 m | 30 % |
| Récréative | 20 | 88 | 2 | 7,5 m | 25 % |
| Ilôt destructurés | 14 | 496 | 2 | 7,5 m | 25 % |
| Agricole | 13 | 216 | 2 | 7,5 m | 20 % |
| Industrielle | 10 | 203 | 3 | 9 m | 50 % |
| Publique | 9 | 63 | 3 | 6 m | 50 % |
| Commerciale centre-ville | 4 | 123 | 4,5 | 2 m | 98 % |
| Agricole dynamique | 3 | 9 | 2 | 7,5 m | 20 % |
Les usages le plus souvent permis à Cowansville
Nombre de zones dont la grille permet chaque usage, sur 250 zones intégrées.
| Usage (libellé de la grille) | Zones |
|---|---|
| Public et privé, institutionnel et environnemental — UTILITÉS PUBLIQUES (Pi40) | 218 |
| Commercial — ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES EXTÉRIEURES EXTENSIVES (C55) ; note 20 : LES ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES EXTÉRIEURES LINÉAIRES SEULEMENT (EX.: PISTE CYCLABLE, SENTIER PÉDESTRE,…) | 192 |
| Construction et usage secondaire — SERVICES PROFESSIONNEL ET PERSONNEL ET ARTISANAT (S) | 106 |
| Habitation — UNIFAMILIALE ISOLÉE (H11) | 90 |
| Habitation — HABITATION PRIVÉE 2 CHAMBRES POUR LOCATION (H41) | 69 |
| Habitation — HABITATION PRIVÉE D'HÉBERGEMENT EN FONCTION DU NOMBRE DE LOGEMENT (H43) | 69 |
| Public et privé, institutionnel et environnemental — SERVICES PUBLICS DIVERS (Pi10) | 67 |
| Habitation — MULTIFAMILIALE 3 ET 4 LOGEMENTS (H31) | 58 |
| Habitation — BIFAMILIALE JUMELÉE (H22) | 48 |
| Construction et usage secondaire — VENTE AU DÉTAIL RELIÉE À L'INDUSTRIE (Vd) | 43 |
Exemple : la grille de la zone Ra-12
Une vraie zone de Cowansville, catégorie « Résidentielle faible densité », qui porte 310 lots. Voici ce que LotAi en a lu :
| Étages max. | 2 |
| Marge avant | 6 m |
| Emprise au sol max. | 30 % |
Usages permis :
- Commercial — ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES EXTÉRIEURES EXTENSIVES (C55) ; note 20 : LES ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES EXTÉRIEURES LINÉAIRES SEULEMENT (EX…
- Construction et usage secondaire — GÎTE TOURISTIQUE 3 CHAMBRES MAXIMUM (Gt3)
- Construction et usage secondaire — RÉSIDENCE DE TOURISME (Rt)
- Construction et usage secondaire — SERVICES PROFESSIONNEL ET PERSONNEL ET ARTISANAT (S)
- Habitation — HABITATION PRIVÉE 2 CHAMBRES POUR LOCATION (H41)
- Habitation — UNIFAMILIALE ISOLÉE (H11)
- Public et privé, institutionnel et environnemental — UTILITÉS PUBLIQUES (Pi40)
Grille officielle de cette zone : document de la municipalité.
Le zonage d'un terrain précis à Cowansville
Entrez l'adresse ou le numéro de lot sur la carte LotAi : la fiche donne la zone du lot, sa grille et ses contraintes (zone inondable, milieu humide, zone agricole), gratuitement et sans compte.
Source intégrée par LotAi : Grilles des spécifications, annexe du règlement de zonage 1841 (Ville de Cowansville).
Questions fréquentes : zonage de Cowansville
Comment connaître le zonage d'un terrain à Cowansville ?
Entrez l'adresse ou le numéro de lot sur la carte LotAi : la fiche donne la zone du lot, ses normes et ses usages permis, gratuitement. Le service d'urbanisme de Cowansville confirme la version en vigueur du règlement.
Combien de zones compte le règlement de zonage de Cowansville ?
LotAi a intégré 250 zones à Cowansville, dont 250 avec des normes chiffrées (hauteur, marges, superficie minimale ou emprise au sol).
Quels usages sont le plus souvent permis à Cowansville ?
Selon les grilles intégrées par LotAi : Public et privé, institutionnel et environnemental — UTILITÉS PUBLIQUES (Pi40) (218 zones) ; Commercial — ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES EXTÉRIEURES EXTENSIVES (C55) ; note 20 : LES ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES EXTÉRIEURES LINÉAIRES SEULEMENT (EX.: PISTE CYCLABLE, SENTIER PÉDESTRE,…) (192 zones) ; Construction et usage secondaire — SERVICES PROFESSIONNEL ET PERSONNEL ET ARTISANAT (S) (106 zones) ; Habitation — UNIFAMILIALE ISOLÉE (H11) (90 zones) ; Habitation — HABITATION PRIVÉE 2 CHAMBRES POUR LOCATION (H41) (69 zones). Chaque zone a sa propre liste : seule la grille de la zone du lot dit ce qui y est permis.
Les normes affichées font-elles foi ?
Non. Elles sont lues dans la source municipale indiquée sur la page et résumées par LotAi. Un amendement récent peut manquer, et une grille renvoie souvent à des dispositions générales. La version qui fait foi est celle de la municipalité.
Les autres données de Cowansville
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