Zonage municipal · MRC d'Arthabaska · données croisées le 16 novembre 2026

Zonage de Daveluyville

55 zones intégrées, dont 52 avec des normes chiffrées, et 32 usages distincts dans les grilles.

Zones intégrées
55
règlement de zonage
Zones avec normes
52
hauteur, marges, superficie
Usages distincts
32
dans les grilles
Lots avec une zone
1 869
croisés au cadastre

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⚠ Résumé du règlement de zonage tel que LotAi l'a lu dans la source municipale. Un amendement récent peut manquer et une grille renvoie souvent à des dispositions générales : la version qui fait foi est celle de la municipalité, et son service d'urbanisme confirme ce qui est permis sur un lot.

Les normes de Daveluyville, par catégorie de zone

Valeurs médianes des zones de chaque catégorie : la moitié des zones permet plus, l'autre moins. C'est un ordre de grandeur pour comparer, pas la norme d'un terrain.

Catégorie du règlementZonesLotsÉtages max.Marge avantEmprise au sol max.
Résidentiel2271526 m—
Agricole10385215 m—
Ilot destructure813526 m—
Public612126 m—
Mixte518726 m—
Industriel35028 m20 %

Les usages le plus souvent permis à Daveluyville

Nombre de zones dont la grille permet chaque usage, sur 55 zones intégrées.

Usage (libellé de la grille)Zones
P5 Parc et espace vert (colonne 1 de la grille)29
A1 Culture (colonne 1 de la grille)21
H1 Habitation unifamiliale (colonne 1, 2 de la grille)18
H1 Habitation unifamiliale (colonne 1 de la grille)17
P4 Service public et transport (colonne 1 de la grille)13
REC2 Récréatif extensif (colonne 1 de la grille)13
P6 Conservation (colonne 1 de la grille)11
A2 Élevage sans contrainte (colonne 1 de la grille)10
A4 Exploitation forestière (colonne 1 de la grille)10
H2 Habitation bifamiliale (colonne 1 de la grille)9

Exemple : la grille de la zone V-01

Une vraie zone de Daveluyville, catégorie « Villégiature », qui porte 276 lots. Voici ce que LotAi en a lu :

Étages max.2
Marge avant6 m

Usages permis :

Grille officielle de cette zone : document de la municipalité.

Le zonage d'un terrain précis à Daveluyville

Entrez l'adresse ou le numéro de lot sur la carte LotAi : la fiche donne la zone du lot, sa grille et ses contraintes (zone inondable, milieu humide, zone agricole), gratuitement et sans compte.

Source intégrée par LotAi : Grilles de spécifications, annexe B du règlement de zonage 2025-137 (Ville de Daveluyville).

Questions fréquentes : zonage de Daveluyville

Comment connaître le zonage d'un terrain à Daveluyville ?

Entrez l'adresse ou le numéro de lot sur la carte LotAi : la fiche donne la zone du lot, ses normes et ses usages permis, gratuitement. Le service d'urbanisme de Daveluyville confirme la version en vigueur du règlement.

Combien de zones compte le règlement de zonage de Daveluyville ?

LotAi a intégré 55 zones à Daveluyville, dont 52 avec des normes chiffrées (hauteur, marges, superficie minimale ou emprise au sol).

Quels usages sont le plus souvent permis à Daveluyville ?

Selon les grilles intégrées par LotAi : P5 Parc et espace vert (colonne 1 de la grille) (29 zones) ; A1 Culture (colonne 1 de la grille) (21 zones) ; H1 Habitation unifamiliale (colonne 1, 2 de la grille) (18 zones) ; H1 Habitation unifamiliale (colonne 1 de la grille) (17 zones) ; P4 Service public et transport (colonne 1 de la grille) (13 zones). Chaque zone a sa propre liste : seule la grille de la zone du lot dit ce qui y est permis.

Les normes affichées font-elles foi ?

Non. Elles sont lues dans la source municipale indiquée sur la page et résumées par LotAi. Un amendement récent peut manquer, et une grille renvoie souvent à des dispositions générales. La version qui fait foi est celle de la municipalité.

Les autres données de Daveluyville

Le même territoire, sous les autres angles que LotAi croise au lot :

Zonage municipal au Québec · Le rôle d'évaluation de Daveluyville · Carte cadastrale · Toutes les municipalités

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