Zonage municipal · MRC des Appalaches · données croisées le 16 novembre 2026

Zonage d'East Broughton

78 zones intégrées, dont 46 avec des normes chiffrées, et 175 usages distincts dans les grilles.

Zones intégrées
78
règlement de zonage
Zones avec normes
46
hauteur, marges, superficie
Usages distincts
175
dans les grilles
Lots avec une zone
1 281
croisés au cadastre

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⚠ Résumé du règlement de zonage tel que LotAi l'a lu dans la source municipale. Un amendement récent peut manquer et une grille renvoie souvent à des dispositions générales : la version qui fait foi est celle de la municipalité, et son service d'urbanisme confirme ce qui est permis sur un lot.

Les normes d'East Broughton, par catégorie de zone

Valeurs médianes des zones de chaque catégorie : la moitié des zones permet plus, l'autre moins. C'est un ordre de grandeur pour comparer, pas la norme d'un terrain.

Catégorie du règlementZonesLotsHauteur max.Étages max.Marge avant
Résidentiel3370010 m27,6 m
Mixte2745110 m27,6 m
Agricole32810 m27,6 m
Agroforestier33810 m27,6 m
Ilot destructure22510 m27,6 m

Les usages le plus souvent permis à East Broughton

Nombre de zones dont la grille permet chaque usage, sur 78 zones intégrées.

Usage (libellé de la grille)Zones
Public — Parcs et terrains de jeux de propriété publique : autorisés dans toutes les zones (art. 4.8 du règlement de zonage 97-027)78
Commerce — c1 Commerces et services légers (art. 4.2.1) (type de zone Mc, art. 4.9 du règlement de zonage 97-027)11
Commerce — c2 Commerces et services modérés (art. 4.2.2) (type de zone Mc, art. 4.9 du règlement de zonage 97-027)11
Commerce — c3 Commerces et services lourds (art. 4.2.3) (type de zone Mc, art. 4.9 du règlement de zonage 97-027)11
Habitation — h1-1 Habitations individuelles isolées (art. 4.1.1) (type de zone Mc, art. 4.9 du règlement de zonage 97-027)11
Habitation — h1-2 Habitations individuelles jumelées (art. 4.1.1) (type de zone Mc, art. 4.9 du règlement de zonage 97-027)11
Habitation — h2 Habitations bi et trifamiliales (art. 4.1.2) (type de zone Mc, art. 4.9 du règlement de zonage 97-027)11
Habitation — h3 Habitations mixtes (art. 4.1.3) — SEULEMENT : logements dans le même bâtiment qu'un commerce autorisé dans la zone (type de zone Mc, art. 4.9 du règlement de zonage 97-027)11
Habitation — h4 Habitations multifamiliales (4 logements et plus) (art. 4.1.4) (type de zone Mc, art. 4.9 du règlement de zonage 97-027)11
Public — p1 Équipements municipaux (art. 4.4.1) (type de zone Mc, art. 4.9 du règlement de zonage 97-027)11

Exemple : la grille de la zone RA-4

Une vraie zone d'East Broughton, catégorie « Résidentiel », qui porte 57 lots. Voici ce que LotAi en a lu :

Hauteur max.10 m
Étages max.2
Marge avant7,6 m

Usages permis :

Grille officielle de cette zone : document de la municipalité.

Le zonage d'un terrain précis à East Broughton

Entrez l'adresse ou le numéro de lot sur la carte LotAi : la fiche donne la zone du lot, sa grille et ses contraintes (zone inondable, milieu humide, zone agricole), gratuitement et sans compte.

Source intégrée par LotAi : Normes du type de zone Mc (Zones mixtes Mc), art. 4.9 du règlement de zonage 97-027 d'East Broughton (codification 2025). Ce règlement donne ses normes par type de zone : toutes les zones Mc ont les mêmes.

Questions fréquentes : zonage d'East Broughton

Comment connaître le zonage d'un terrain à East Broughton ?

Entrez l'adresse ou le numéro de lot sur la carte LotAi : la fiche donne la zone du lot, ses normes et ses usages permis, gratuitement. Le service d'urbanisme d'East Broughton confirme la version en vigueur du règlement.

Combien de zones compte le règlement de zonage d'East Broughton ?

LotAi a intégré 78 zones à East Broughton, dont 46 avec des normes chiffrées (hauteur, marges, superficie minimale ou emprise au sol).

Quels usages sont le plus souvent permis à East Broughton ?

Selon les grilles intégrées par LotAi : Public — Parcs et terrains de jeux de propriété publique : autorisés dans toutes les zones (art. 4.8 du règlement de zonage 97-027) (78 zones) ; Commerce — c1 Commerces et services légers (art. 4.2.1) (type de zone Mc, art. 4.9 du règlement de zonage 97-027) (11 zones) ; Commerce — c2 Commerces et services modérés (art. 4.2.2) (type de zone Mc, art. 4.9 du règlement de zonage 97-027) (11 zones) ; Commerce — c3 Commerces et services lourds (art. 4.2.3) (type de zone Mc, art. 4.9 du règlement de zonage 97-027) (11 zones) ; Habitation — h1-1 Habitations individuelles isolées (art. 4.1.1) (type de zone Mc, art. 4.9 du règlement de zonage 97-027) (11 zones). Chaque zone a sa propre liste : seule la grille de la zone du lot dit ce qui y est permis.

Les normes affichées font-elles foi ?

Non. Elles sont lues dans la source municipale indiquée sur la page et résumées par LotAi. Un amendement récent peut manquer, et une grille renvoie souvent à des dispositions générales. La version qui fait foi est celle de la municipalité.

Les autres données d'East Broughton

Le même territoire, sous les autres angles que LotAi croise au lot :

Zonage municipal au Québec · Le rôle d'évaluation d'East Broughton · Carte cadastrale · Toutes les municipalités

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