⚠ Résumé du règlement de zonage tel que LotAi l'a lu dans la source municipale. Un amendement récent peut manquer et une grille renvoie souvent à des dispositions générales : la version qui fait foi est celle de la municipalité, et son service d'urbanisme confirme ce qui est permis sur un lot.
Les normes de Mille-Isles, par catégorie de zone
Valeurs médianes des zones de chaque catégorie : la moitié des zones permet plus, l'autre moins. C'est un ordre de grandeur pour comparer, pas la norme d'un terrain.
| Catégorie du règlement | Zones | Lots | Hauteur max. | Étages max. | Marge avant | Superficie min. du lot | Emprise au sol max. |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Résidentielle | 24 | 909 | 11 m | 2 | 10 m | 6 000 m² | 7 % |
| Rurale | 23 | 681 | 11 m | 2 | 10 m | 6 000 m² | 5 % |
| Code « VILL » | 9 | 537 | 11 m | 2 | 7,5 m | 6 000 m² | 5 % |
| Code « RTCR » | 7 | 149 | 11 m | 2 | 15 m | 6 000 m² | 7 % |
| Villégiature | 2 | 85 | 11 m | 2 | 10 m | 6 000 m² | — |
Les codes sont ceux du règlement municipal. LotAi ne les traduit pas : leur sens exact est donné par le règlement, et les usages ci-dessous disent ce que les zones permettent.
Les usages le plus souvent permis à Mille-Isles
Nombre de zones dont la grille permet chaque usage, sur 66 zones intégrées.
| Usage (libellé de la grille) | Zones |
|---|---|
| Public communautaire — PC1 Groupe public communautaire extensif | 65 |
| Public communautaire — PC3 Utilité publique | 65 |
| Habitation — H1 Habitation familiale | 64 |
| Habitation — Usage additionnel : Famille d'accueil, résidence d'accueil et ressource intermédiaire | 60 |
| Habitation — Usage additionnel : Location de chambre | 60 |
| Habitation — Usage additionnel : Service de garde en milieu familial | 60 |
| Habitation — Usage additionnel : Services personnels, professionnels, administratifs et communautaires | 60 |
| Habitation — Usage additionnel : Atelier artisanal ou semi-artisanal | 59 |
| Habitation — Usage additionnel : Logement supplémentaire | 59 |
| Habitation — Usage additionnel : Résidence de tourisme | 58 |
Exemple : la grille de la zone H-2
Une vraie zone de Mille-Isles, catégorie « Résidentielle », qui porte 191 lots. Voici ce que LotAi en a lu :
| Hauteur max. | 11 m |
| Étages max. | 2 |
| Marge avant | 10 m |
| Superficie min. du lot | 6 000 m² |
Usages permis :
- Habitation — H1 Habitation familiale
- Habitation — Usage additionnel : Atelier artisanal ou semi-artisanal
- Habitation — Usage additionnel : Famille d'accueil, résidence d'accueil et ressource intermédiaire
- Habitation — Usage additionnel : Fermette et agriculture
- Habitation — Usage additionnel : Location de chambre
- Habitation — Usage additionnel : Logement supplémentaire
- Habitation — Usage additionnel : Résidence de tourisme
- Habitation — Usage additionnel : Service de garde en milieu familial
- Habitation — Usage additionnel : Services personnels, professionnels, administratifs et communautaires
- Public communautaire — PC1 Groupe public communautaire extensif
- Public communautaire — PC3 Utilité publique
Grille officielle de cette zone : document de la municipalité.
Le zonage d'un terrain précis à Mille-Isles
Entrez l'adresse ou le numéro de lot sur la carte LotAi : la fiche donne la zone du lot, sa grille et ses contraintes (zone inondable, milieu humide, zone agricole), gratuitement et sans compte.
Source intégrée par LotAi : Grilles de spécifications du règlement de zonage RU.02.2011 (Municipalité de Mille-Isles, RU.02.2011.18, 2026).
Questions fréquentes : zonage de Mille-Isles
Comment connaître le zonage d'un terrain à Mille-Isles ?
Entrez l'adresse ou le numéro de lot sur la carte LotAi : la fiche donne la zone du lot, ses normes et ses usages permis, gratuitement. Le service d'urbanisme de Mille-Isles confirme la version en vigueur du règlement.
Combien de zones compte le règlement de zonage de Mille-Isles ?
LotAi a intégré 66 zones à Mille-Isles, dont 66 avec des normes chiffrées (hauteur, marges, superficie minimale ou emprise au sol).
Quels usages sont le plus souvent permis à Mille-Isles ?
Selon les grilles intégrées par LotAi : Public communautaire — PC1 Groupe public communautaire extensif (65 zones) ; Public communautaire — PC3 Utilité publique (65 zones) ; Habitation — H1 Habitation familiale (64 zones) ; Habitation — Usage additionnel : Famille d'accueil, résidence d'accueil et ressource intermédiaire (60 zones) ; Habitation — Usage additionnel : Location de chambre (60 zones). Chaque zone a sa propre liste : seule la grille de la zone du lot dit ce qui y est permis.
Les normes affichées font-elles foi ?
Non. Elles sont lues dans la source municipale indiquée sur la page et résumées par LotAi. Un amendement récent peut manquer, et une grille renvoie souvent à des dispositions générales. La version qui fait foi est celle de la municipalité.
Les autres données de Mille-Isles
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