⚠ Résumé du règlement de zonage tel que LotAi l'a lu dans la source municipale. Un amendement récent peut manquer et une grille renvoie souvent à des dispositions générales : la version qui fait foi est celle de la municipalité, et son service d'urbanisme confirme ce qui est permis sur un lot.
Les normes de Rouyn-Noranda, par catégorie de zone
Valeurs médianes des zones de chaque catégorie : la moitié des zones permet plus, l'autre moins. C'est un ordre de grandeur pour comparer, pas la norme d'un terrain.
| Catégorie du règlement | Zones | Lots | Hauteur max. | Marge avant | Superficie min. du lot |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 345 | 11 221 | 11 m | 6 m | 130 m² |
| Conservation | 249 | 5 579 | 10 m | 8 m | — |
| Récréation | 141 | 617 | 7 m | 15 m | — |
| Industrie | 120 | 3 452 | 10 m | 7 m | 130 m² |
| Commerce | 107 | 1 478 | 11 m | 6 m | 100 m² |
| Agricole | 35 | 143 | — | 10 m | — |
| Mixte | 31 | 763 | 12 m | 1,5 m | 130 m² |
| Public | 30 | 432 | 15 m | 9 m | 150 m² |
Les usages le plus souvent permis à Rouyn-Noranda
Nombre de zones dont la grille permet chaque usage, sur 1 060 zones intégrées.
| Usage (libellé de la grille) | Zones |
|---|---|
| Résidentiel | 345 |
| Conservation et mise en valeur | 249 |
| Récréation et villégiature | 141 |
| Industriel | 120 |
| Commercial et services | 107 |
| Agricole et forestier | 35 |
| Centre-ville — mixte commercial et résidentiel | 31 |
| Public, institutionnel et communautaire | 30 |
Exemple : la grille de la zone 5049
Une vraie zone de Rouyn-Noranda, catégorie « Industrie », qui porte 286 lots. Voici ce que LotAi en a lu :
| Hauteur max. | 10 m |
| Marge avant | 6 m |
Usages permis :
- Industriel
Le zonage d'un terrain précis à Rouyn-Noranda
Entrez l'adresse ou le numéro de lot sur la carte LotAi : la fiche donne la zone du lot, sa grille et ses contraintes (zone inondable, milieu humide, zone agricole), gratuitement et sans compte.
Source intégrée par LotAi : rouyn-noranda.ca/regl-2015-844-annexeB.
Questions fréquentes : zonage de Rouyn-Noranda
Comment connaître le zonage d'un terrain à Rouyn-Noranda ?
Entrez l'adresse ou le numéro de lot sur la carte LotAi : la fiche donne la zone du lot, ses normes et ses usages permis, gratuitement. Le service d'urbanisme de Rouyn-Noranda confirme la version en vigueur du règlement.
Combien de zones compte le règlement de zonage de Rouyn-Noranda ?
LotAi a intégré 1 060 zones à Rouyn-Noranda, dont 852 avec des normes chiffrées (hauteur, marges, superficie minimale ou emprise au sol).
Quels usages sont le plus souvent permis à Rouyn-Noranda ?
Selon les grilles intégrées par LotAi : Résidentiel (345 zones) ; Conservation et mise en valeur (249 zones) ; Récréation et villégiature (141 zones) ; Industriel (120 zones) ; Commercial et services (107 zones). Chaque zone a sa propre liste : seule la grille de la zone du lot dit ce qui y est permis.
Les normes affichées font-elles foi ?
Non. Elles sont lues dans la source municipale indiquée sur la page et résumées par LotAi. Un amendement récent peut manquer, et une grille renvoie souvent à des dispositions générales. La version qui fait foi est celle de la municipalité.
Les autres données de Rouyn-Noranda
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