⚠ Résumé du règlement de zonage tel que LotAi l'a lu dans la source municipale. Un amendement récent peut manquer et une grille renvoie souvent à des dispositions générales : la version qui fait foi est celle de la municipalité, et son service d'urbanisme confirme ce qui est permis sur un lot.
Les normes de Saint-Anselme, par catégorie de zone
Valeurs médianes des zones de chaque catégorie : la moitié des zones permet plus, l'autre moins. C'est un ordre de grandeur pour comparer, pas la norme d'un terrain.
| Catégorie du règlement | Zones | Lots | Étages max. | Marge avant |
|---|---|---|---|---|
| Résidentiel | 64 | 1 238 | 2 | 6 m |
| Agricole | 18 | 1 092 | 2 | 6 m |
| Commercial | 12 | 105 | 2 | 6 m |
| Mixte | 6 | 79 | 2 | 6 m |
| Code « AD » | 6 | 55 | 2 | 6 m |
| Industriel | 5 | 64 | 3 | 10 m |
| Public | 3 | 15 | 3 | 6 m |
Les codes sont ceux du règlement municipal. LotAi ne les traduit pas : leur sens exact est donné par le règlement, et les usages ci-dessous disent ce que les zones permettent.
Les usages le plus souvent permis à Saint-Anselme
Nombre de zones dont la grille permet chaque usage, sur 117 zones intégrées.
| Usage (libellé de la grille) | Zones |
|---|---|
| U1 111 - habitation unifamiliale isolée (colonne 1 de la grille) | 72 |
| U2 121 - habitation bifamiliale isolée (colonne 1 de la grille) | 15 |
| U1 131 - habitation multifamiliale isolée (colonne 1 de la grille) | 12 |
| U2 17 - chalet (colonne 1 de la grille) | 12 |
| U2 112 - habitation unifamiliale jumelée (colonne 1 de la grille) | 11 |
| U3 131 - habitation multifamiliale isolée (colonne 1 de la grille) | 11 |
| Usage spécifiquement permis (colonne 1 de la grille) : 4563 - piste cyclable | 11 |
| U2 82 - loisirs extérieurs légers (colonne 1 de la grille) | 10 |
| U3 82 - loisirs extérieurs légers (colonne 1 de la grille) | 10 |
| Usage spécifiquement permis (colonne 1 de la grille) : 5833 - maison de tourisme Note 19 | 9 |
Exemple : la grille de la zone 312
Une vraie zone de Saint-Anselme, catégorie « Agricole », qui porte 190 lots. Voici ce que LotAi en a lu :
| Étages max. | 2 |
| Marge avant | 6 m |
Usages permis :
- U1 111 - habitation unifamiliale isolée (colonne 1 de la grille)
- U10 5814 - cabane à sucre de type commerciale (colonne 1 de la grille)
- U11 5833 - maison de tourisme (colonne 1 de la grille)
- U2 16 - maison mobile (colonne 1 de la grille)
- U3 17 - chalet (colonne 1 de la grille)
- U4 22 - industrie manufacturière légère (colonne 1 de la grille)
- U5 33 - entretien et réparation de véhicules (colonne 1 de la grille)
- U6 82 - loisirs extérieurs légers (colonne 1 de la grille)
- U7 83 - loisirs extérieurs de grande envergure (colonne 1 de la grille)
- U8 91 - exploitation primaire (colonne 1 de la grille)
- U9 4563 - piste cyclable (colonne 1 de la grille)
Grille officielle de cette zone : document de la municipalité.
Le zonage d'un terrain précis à Saint-Anselme
Entrez l'adresse ou le numéro de lot sur la carte LotAi : la fiche donne la zone du lot, sa grille et ses contraintes (zone inondable, milieu humide, zone agricole), gratuitement et sans compte.
Source intégrée par LotAi : Grilles de spécification du règlement de zonage 60 (Municipalité de Saint-Anselme, fichier du 2026-01-28).
Questions fréquentes : zonage de Saint-Anselme
Comment connaître le zonage d'un terrain à Saint-Anselme ?
Entrez l'adresse ou le numéro de lot sur la carte LotAi : la fiche donne la zone du lot, ses normes et ses usages permis, gratuitement. Le service d'urbanisme de Saint-Anselme confirme la version en vigueur du règlement.
Combien de zones compte le règlement de zonage de Saint-Anselme ?
LotAi a intégré 117 zones à Saint-Anselme, dont 114 avec des normes chiffrées (hauteur, marges, superficie minimale ou emprise au sol).
Quels usages sont le plus souvent permis à Saint-Anselme ?
Selon les grilles intégrées par LotAi : U1 111 - habitation unifamiliale isolée (colonne 1 de la grille) (72 zones) ; U2 121 - habitation bifamiliale isolée (colonne 1 de la grille) (15 zones) ; U1 131 - habitation multifamiliale isolée (colonne 1 de la grille) (12 zones) ; U2 17 - chalet (colonne 1 de la grille) (12 zones) ; U2 112 - habitation unifamiliale jumelée (colonne 1 de la grille) (11 zones). Chaque zone a sa propre liste : seule la grille de la zone du lot dit ce qui y est permis.
Les normes affichées font-elles foi ?
Non. Elles sont lues dans la source municipale indiquée sur la page et résumées par LotAi. Un amendement récent peut manquer, et une grille renvoie souvent à des dispositions générales. La version qui fait foi est celle de la municipalité.
Les autres données de Saint-Anselme
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